Mentions Légales

Informations générales :

Ce site est propriété de Atout Délice, SARL au capital de 8 000 euros;.

ATOUT DELICE
7 route des Troques, 69630 Chaponost

Copyright : atoutdelice.com

 

Droits de propriété intellectuelle :

Atout Délice avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

  • sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
  • et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
  • sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Atout Délice ou de tiers ayant autorisé Atout Délice à les exploiter.

Ce site utilise des éléments visuels provenant de :

Documents internes à Atout Délice ou par des banques d’images qui ont été achetées. 
Photographies libres de droits.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Atout Délice, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Limitation de responsabilité :

Vous utilisez le site www.atoutdelice.com sous votre seule et entière responsabilité. Atout Délice ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Données statistiques de suivi :

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

Loi informatique et libertés :

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de la société. Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre société. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.

Informations générales  création du site :

Ce site a été  crée par CréaSite.Pro,
SARL ASJ au capital de 1000 euro
18 rue des docteurs Moyzes, 33500 Libourne / France
Copyright : CréaSite.Pro
Webmaster : Norbert Jung

Hébergement et serveurs

Les solutions complètes avec un système de Cloud et hébergement sécurisé (en https) assuré par CreaSite.Pro sont basées sur nos serveurs de la dernière version du Xtinfiny Hyperconvergence v5. à Paris Pour en savoir plus, cliquez-ici.

Nos serveurs sont hébergé dans le Datacenter de Online (Proxad/iliad)